APRODEC ASBL

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Incohérences et turpitudes au sujet du recensement adminstratif et scientifique en République Démocratique du Congo - APRODEC asbl 16.01.2015

 

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APRODEC ASBL demeure à ce jour la seule ONG qui non seulement dénonce l'illégalité du processus pré-électoral en cours en République Démocratique du Congo mais aussi la seule a avoir porté la question de la criminalité économique, de l'absence de crédibilité et de transparence ayant caracyérisés les élections qui se sont déroulées le 28 novembre 2011 dans ce pays devant les juridictions internationales et plus précisément, les Cours et Tribunaux du Royaume de Belgique.  

 

APRODEC asbl souligne l'impossibilité d'organiser actuellement des élections en République Démocratique du  Congo en raison notamment de l'expiration de la validité de l'ensemble des cartes d'électeurs et de l'absence de mise en oeuvre de l'audit externe du fichier électoral.
Zetes et les élections congolaises au tribunal - L'echo 12.04.2013 Nicolas KESZEI :   http://blogs.lecho.be/place_poelaert/2013/04/zetes-et-les-%C3%A9lections-congolaises-au-tribunal.html 

 

audience du 19.09.2013 Tribunal de Commerce de Bruxelles Affaire APRODEC asbl c/ SA ZETES :   https://www.youtube.com/watch?v=uBQfZFtYD_c

 

 

Incohérences et turpitudes au sujet du recensement administratif et scientifique en République Démocratique du Congo - 16.01.2015

 

 

Avertissement  

 

Considérant l'actualité en République Démocratique du Congo et plus particulièrement, le débat en cours au Parlement suite au dépôt le 5 janvier 2015 du projet de loi modifiant et completant la loi électorale nous avons décidé d'une part, de précipiter la publication de notre article relatif aux incohérences et turpitudes du pouvoir au sujet du recensement administratif et scientifique et d'autre part, de mettre à la disposition de l'opinion certaines pièces en relation avec cette problématique ainsi qu'avec la falsification du nombre d'électeurs par le pouvoir organisateur des élections en 2010-2011.  Nous vous prions donc de faire preuve d'indulgence pour les insuffisances, imperfections et coquilles que notre article pourrait contenir. Celles-ci seront corrigées et complètées ultérieurement - en fonction de la poursuite de l'analyse de la documentation à notre disposition - par des mises à jour.   

 

Introduction

 

Le 25 avril 2013, Monsieur Richard MUYEJ MANGEZE MANS l'ancien Ministre de l'Intérieur, Sécurité, Décentralisation et Affaires coutumières ainsi que le Ministre du Plan et Suivi de la Mise en oeuvre de la Révolution de la modernité de l'époque Monsieur  Célestin VUNABANDI  avaient apporté en réponse à une question orale du Sénateur Raymond RAMAZANI BAYA (MLC) des explications au sujet respectivement de la problématique de la carte d'identité nationale et du recensement administratif d'une part et d'autre part, du recensement scientifique. 

A cette occasion l'ancien Ministre de l'Intérieur avait indiqué devant le Sénat que le recensement de la population ainsi que l'émission de la carte d'identité nationale constituaient des préoccupation majeures ainsi qu'une priorité du gouvernement congolais et avait rappelé que le 9 mai 2012 une Députée nationale de la majorité avait déjà soulévé cette question. ( ) Celle-ci faisait ainsi allusion au recensement scientifique de la population ou Recensement général de la population et de l'habitat (RGPH 2).   Toutefois, aujourd'hui il semble que ledit recensement scientifique n'intéresse plus guère ni la communauté internationale ni le gouvernement congolais lequel n'évoque plus que le seul recensement administratif.

 

En ce qui concerne le recensement administratif, Monsieur Richard MUYEJ avait déclaré qu'il constitue une tâche menée chaque année au sein de son ministère à travers ses services de la population disséminés dans les différentes provinces de la République Démocratique du Congo.  De fait, il avait donc communiqué des chiffres relatif au nombre d'habitants - dans huit des onze provinces du pays -  divisés en cinq catégories à savoir : "hommes" "femmes", "garçons", "filles" et "étrangers".  Nous soulignons que ces chiffres sont totalement incohérents avec le nombre d'électeurs prétendumment enrôlés par l'ex-Commission électorale indépendante et la Commission électorale nationale indépendante en 2010-2011.  A titre d'exemple, pour la province du Bas-Congo  Monsieur Richard MUYEJ avait déclaré que ses services avaient dénombré en 2012 594 452 hommes et 673 252 femmes soit un total de 1 267 704 habitants en âge de voter.   Pourtant, l'ex-Commission électorale indépendante  - dissoute de plein droit le 3 février 2007 et présidée déjà par Apollinaire MUHOLONGU MALU MALU - a prétendu avoir enrôlé en 2010 un nombre de 1 502 939 électeurs largement supérieur donc, au nombre d'adultes dans cette même province !  Que s'est il donc passé entre 2010 et 2012 dans la province du Bas-Congo qui pourrait expliquer les incohérences entre le nombre d'électeurs enrôlés par l'ex-CEI en 2010 et les chiffres communiqués par le Ministre de l'Intérieur pour l'année 2012 et qui pourrait expliquer cette différence de 235 235 unités entre ces deux chiffres ?  Comment expliquer cet écart ?  Par des déplacements de population, par une forte mortalité ensuite d'une pandémie qui aurait frappé ce territoire de la République Démocratique du Congo ? Malheureusement, la province du Bas-Congo n'a pas connu de tels évenements ! Cette distorsion ne semble avoir qu'une seule explication plausible : la falsification du nombre d'électeurs par l'ex-CEI présidée par Apollinaire MUHOLONGU MALU MALU !  Au regard de cette situation l'on comprend mieux pourquoi celui-ci a de nouveau été placé dans des circonstances peu transparentes à la tête de la CENI et pourquoi celle-ci n'a toujours pas procéder à l'audit externe du fichier électoral ! Enfin, curieusement bien qu'interpeller à ce propos Monsieur Richard MUYEJ dans sa réponse n'évoquera pas l'existence de l'Office national d'identification de la population (ONIP) pourtant chargé de la délivrance des cartes d'identité et sur lequel il exerçait la tutelle conformément à l'article 22 du décret n° 11/48 du 3 décembre 2011 ! 

 

En effet, en ce qui concerne l'Office national d'identification de la population (ONIP) contrairement à ce que l'opinion nationale et internationale pourrait croire cet organisme public n'a pas vu le jour au mois d'octobre 2014 mais a été crée le 3 décembre 2011 soit il y a plus de trois ans déjà et quelques jours seulement après les élections très peu crédibles du 28 novembre 2011 !  Ceci, ensuite du décret signé par l'ancien Premier Ministre Monsieur Adolphe MUZITO et - tenez vous bien ! -  par Monsieur Adophe LUMANU MULENDA BWANA N'SEFU son actuel Directeur général alors que précedemment il avait eu a exercer la tutelle sur l'onip en sa qualité de Ministre de l'Intérieur conformément à l'article 22 de ce même décret !  Par ailleurs, ledit décret au terme de l'article 44 devait entrer en vigueur à la date de sa signature soit le 3 décembre 2011.  En d'autres termes, l'ONIP aurait dû commencer à fonctionner à ce moment là !   La lecture des missions dévolues à l'ONIP entre autres , permet de prendre la mesure de l'irresponsabilité qui caractérise les gouvernants actuels en République Démocratique du Congo lesquels insistent aujourd'hui sans aucune gêne pour que ce même organisme laissé par eux dans un état léthargique procède à un recensement adminstratif avant l'organisation des prochains scrutins ! Dans ces circonstances comment ne pas donner raison à l'opposition et à la société civile qui y voient un prétexte brandit par la majorité en place pour proroger de facto le deuxième et dernier mandat du Président sortant. 

 

Gouverner, c'est prévoir !

Nul n'est entendu s'il allègue de sa propre turpitude !

Ainsi, la majorité est mal venue aujourd'hui de faire montre d'intransigeance au sujet du recensement adminsitratif !

  

  1. Le recensement scientifique                                                                                                                                                                                                                                                                              Selon Monsieur Richard MUYEJ le fait que le premier Ministre lui-même Monsieur Augustin MATATA PONYO MAPON ait pris la présidence de la Commission Nationale du Recensement chargée de piloter le RGPH 2 lequel avait la priorité sur le recensement administratif.  Dans cette perspective 30 milliards de francs congolais avaient été prévus par l'exécutif congolais dans la loi financière de 2013 pour financer l'organisation du recensement scientifique le dernier exercice du genre remontant à 1984.  Ainsi, le Ministre du Plan et Suivi de la Mise en oeuvre de la Révolution de la modernité de l'époque Monsieur  Célestin VUNABANDI avait également affirmé dans les mêmes circonstances que le recensement scientifique aurait lieu à partir du mois d’août 2014 pour se poursuivre jusqu'en 2015. Selon lui, toutes les opérations liées à ce recensement devaient coûter 140 millions de dollars américains tandis que plus de 100 000 personnes seraient appelées à y travailler. Cinq milliards de francs congolais avaient ainsi été alloués à l'Institut National de la Statistique (INS) dans le budget 2012 et 33 milliards dans le budget 2013 pour cette fin. Enfin, Monsieur  Célestin VUNABANDI précisait qu'à la date du 26 avril 2013 800 000 dollars avaient été dépensés notamment pour la paie du personnel et autres tâches préparatoires au recensement.  Enfin, dernière précision : trois articles de dépenses portaient sur les frais de fonctionnement, les primes du personnel ainsi que les frais d'investissement.   Les opérations de recensement à proprement parler devant s'étaler sur quatre ans de 2013 à 2017 pour un coût total estimé de 673 millions de dollars.

  2. Le recensement administratif 

 

  1. Les services de la population du ministère de l'Intérieur

En ce qui concerne plus particulièrement le recensement administratif, le Ministre Richard MUYEJ avait précisé que celui-ci constitue une tâche menée chaque année au sein de son ministère à travers ses services de la population disseminés dans les différentes provinces de la République Démocratique du Congo.  Ceci, conformément aux attributions définies par l'ordonnance n° 12/008 du 11 juin 2012, fixant les attributions des différents ministères, celle de l'organisation du recensement adminstratif de la population. Le Minsitre de l'Intèrieur avait aussi déclaré qu'il continuerait "(...) à effectuer annuellement le recensement adminstratif, en améliorant, année après année, la qualité du travail.  Et, à cette étape, l'apport du recensement électoral ne sera pas mal venu pour l'inscription des personnes enâge de voter sur la liste des électeurs, la constitution du fichier électoral et la maitrise des effectifs des électeurs par circonscription électorale." 

Ainsi, celui-ci a indiqué que selon les dernières informations statistiques qui avaient été produites par ses services pour l'année 2012  le nombre d'habitants par province s'établissait de la façon suivantes ( ) :

 

1- Province du Bandundu: 

2.302.246 hommes, 2.713.378 femmes, 3.928.166 garçons, 4.121.657 filles et

4453 étrangers repartis de la même manière, soit un total de 13.069.900 habitants ;

 

2- Bas-Congo :

594.452 hommes, 673.252 femmes, 932.201 garçons, 963.386 filles et 74.364 étrangers, soit un total de 3.237.655 habitants ;

 

3- Equateur :

2.543.077 hommes, 2.895.098 femmes, 3.311.754 garçons, 3.547.006 filles et 1653 étrangers identifiés, soit 12.274.008 habitants ;

 

4- Maniema :

588.149 hommes, 559.777 femmes, 755.400 garçons, 798.841 filles et 3848 étrangers identifiés, soit 2.706.015 habitants ;

 

5- Province Orientale :

3.072.890 hommes, 3.014.938 femmes, 3.349.934 garçons, 3.486.824 filles, soit 12.924.586 habitants.

 

6- Katanga :

2.382.929 hommes, 3.625.302 femmes, 3.105.333 garçons, 3.303.705 filles et 37.614 étrangers identifiés, soit 12.454.883 habitants ;

 

7- Nord-Kivu :

1.536.121 hommes, 1.687.875 femmes, 1.860.622 garçons, 2.089.504 filles, soit 12.274.008 habitants ;

 

8- Kinshasa :

1.465.876 hommes, 1.548.434 femmes, 1.639.174 garçons, 1.756.368 filles et 181.052 étrangers identifiés, soit 6.590.904 habitants ;

 

 

B.   L'office national d'identification de la population (ONIP)                          

L'Office national d'identification de la population a été crée il y a plus de trois ans.  En effet, le Décret n° 11/48 portant création et fixation des statuts d'un Etablissement public dénommé "Office National d'Identification de la     Population, en sigle "ONIP"" a été promulgué le 3 décembre 2011 ! Toutefois, ce n'est que le 15 octobre 2014 que le Président Joseph KABILA a promulgué deux ordonnances portant respectivement nomination d'une part, des membres du conseil d'administration et d'autre part, d'un directeur général et de deux directeurs généraux adjoints de l'Office national d'identification de la population.  Le 5 novembre  2014, une rencontre a eu lieu entre d'une part son Ministre de tutelle Monsieur Richard MUJEJ et d'autre part, les cinq membres du conseil d'administration de l'ONIP.   De fait, à cette occasion le Directeur général de l'ONIP avait simplement indiqué  que les priorités de cet organisme public visaient à l'élaboration des textes fondateurs lesquels permettront l'efficacité de son fonctionnement !  Il s'agirait notamment du statut de son personnel et du règlement d'ordre intérieur. La volonté manifeste de retarder le plus longtemps possible le recensement adminstratif de la population congolaise est sufisamment démontrée. Une fois définies les compétences de l'ONIP n'entreront elles pas en concurrence avec celles des services de la population du ministère de l'Intérieur ? Auquel cas quel est l'intérêt d'avoir mis en place ce nouvel organisme public ?  Par ailleurs, En ce qui concerne également les ressources budgétaires et le financement des activités de l'ONIP il semble que ce soit également le brouillard total ! ( )  Enfin bien que le Directeur général ait également annoncé la convocation d'ici quelques jours d'une réunion par la présidente du conseil d'administration Madame Geneviève INAGOSI-BULO IBAMBI afin de rendre opérationne l 'ONIP rien n'indique à ce jour que les choses ont évolué sur ce point.  En effet, il semble que l'ONIP doit encore acquérir de l'expérience comme en témoigne le voyage de son Directeur général et du président de la Commission électorale nationale indépendante Apollinaire MUHOLONGU MALU MALU en Zambie le 8 décembre 2014 afin de s'imprégner du modèle zambien pour la constitution du fichier d'identification de la population et de la maîtrise des données démographiques pour la fiabilisation du fichier électoral.  Nous soulignons le manque de probité de ses animateurs le DG et l'actuel président de la CENI lesquels sont impliqués dans les faits de criminalité économique ayant caractérisés les élections peu crédibles du 28 novembre 2011 par l'attribution dans des conditions peu transparentes le 17 juin 2010 du contrat de fourniture de 9 500 kits biométriques à la société belge ZETES.

     

    Incohérences et turpitudes 

     

    Si le recensement administratif de la population procède d'un exercice régulier réalisé chaque année pourquoi subitement ces mêmes opérations de collecte des données démographiques devraientt s'étaler sur plusieurs années et présenter un coût faramineux ? 

    Bien que conscient depuis 2009, de l'importance du recensement de la population le gouvernement de la République Démocratique du Congo à ce jour pourtant n'a toujours pas mobiliser les moyens budgétaires et financiers nécessaires à cette tâche.

    Les turpitudes et l'irresponsabilité de l'exécutif congolais ne l'autorise pas à faire montre d'intransigeance et ne permettent pas d'écarter les suspicions sur sa volonté de retarder l'organisation des élections législatives et présidentielle au travers du dépôt le 5 janvier 2015 de son projet de loi .

     

    Didier NKINGU, Senior Electoral Adviser

    Vice-président

    Administrateur chargé des Affaires juridiques

     

     

    ANNEXES 

     

    ( ) Selon le Ministre ces chiffres résultent de la collecte manuelle des données par village, groupement, secteur,

        territoire, commune, ville réalisée régulièrement par les agents des services de la population de son ministère. 

        Cependant dans le même temps il reconnaissait des faiblesses et envisageait de créer une commission afin

        de perfectionner l'outil de travail et d'encadrer les équipes d'enquête pour la consolidation des résultats du

        recensement administratif en les formant en matière de nouvelle technologie de l'information et de la

        communication.  

    ( ) Décret n° 09/32 du 8 août 2009 prescrivant un recensement général de la population et de l'habitat

        en République Démocratique du Congo :

        https://static.blog4ever.com/2011/02/467504/artfichier_467504_251681_201106221831440.pdf

     

    ( ) Allocution de S.E. Richard MUYEJ le 26.04.2013 devant le Sénat :

    https://static.blog4ever.com/2011/02/467504/280-reponse-de-sem-richard-muyej-a-la-question-orale-sur-le-recensement-et-l-identification-nationale-25-26-04-2013.pdf

     

    ( )  Décret n° 11/48 du 3 décembre 2011 portant création et fixation des statuts d'un Etablissement

         public dénommé "office National d'Identification de la Population","ONIP" en sigle :

         https://static.blog4ever.com/2011/02/467504/D--cret-ONIP-03-12-2011.pdf

     

    ( ) Projet RGP2, Prof. Grégoire KANKWANDA EBULELANG Institut Nationale de la statistique (INS) de la RDC

    http://aprodec.blog4ever.com/fichier-4163736-1464621-467504.html

     

    APRODEC asbl a pour but principal de défendre les intérêts et les droits de la République Démocratique du Congo, des citoyens Congolais et des personnes d’origine Congolaise. Elle pourra notamment lutter et agir en justice contre toute forme de violation des droits, de la souveraineté et de l'intégrité du territoire de la République Démocratique du Congo ; contre le pillage de ses ressources naturelles, en ce compris la signature des contrats léonins ; ainsi que les violations graves des droits de l’homme et du droit international humanitaire, qu’elles soient le fait de personnes physiques ou morales, d’un Etat, quelle que soit leur nationalité, sans limitation dans le temps, ni dans l’espace. 

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    In memoriam Floribert Chebeya, Armand Tungulu, Serge Maheshe, Franck Ngike, Bapuwa Mwamba, Daniel Boteti, Pascal Kabungulu (…) victimes de l’intolérance politique en République Démocratique du Congo ___________________________________________________________________________________ 

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    16/01/2015

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